Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BASSE COUR DE CASTELNAU
/
LA BASSE-COUR DE CASTELNAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BASSE-COUR DE CASTELNAU
LA BASSE COUR DE CASTELNAU, SARL

Numéro de dépôt :
4014809
Date de dépôt :
19/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/06/2023
LA BASSE-COUR DE CASTELNAU de LA BASSE COUR DE CASTELNAU

Présentation de la marque LA BASSE-COUR DE CASTELNAU

Déposée le 19 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BASSE COUR DE CASTELNAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA BASSE-COUR DE CASTELNAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BASSE COUR DE CASTELNAU domicilié(e) 282 CHEMIN DE HAOUSSE - 40360 - CASTELNAU CHALOSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 762 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PONTI OLIVIER domicilié(e) 282 CHEMIN DE HAOUSSE - 40360 - CASTELNAU CHALOSSE - France.

La marque LA BASSE-COUR DE CASTELNAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BASSE-COUR DE CASTELNAU est expirée depuis le 19 juin 2023.

LA BASSE COUR DE CASTELNAU a également déposé les autres marques suivantes : LA BOX ' MADE IN LOCAL ' , La Basse-Cour Gourmet


LA BASSE COUR DE CASTELNAU, SARL - 282 CHEMIN DE HAOUSSE - 40360 - CASTELNAU CHALOSSE - France - SIREN 400762142


M. PONTI OLIVIER - 282 CHEMIN DE HAOUSSE - 40360 - CASTELNAU CHALOSSE - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Volailles, conserves et plats préparés à base de volaille ; viande de canard, conserves et plats préparés à base de canard ; foies gras entiers, foies gras mi-cuits, blocs et mousses de foie gras, graisse de canard, conserves et plats préparés à base de foie gras ; plats préparés et conserves à base de porc ; produits de charcuterie et de salaison ; conserves à base de champignons ; fruits et légumes séchés et/ou cuits ; confitures, gelées et compotes de fruits ; soupes de légumes préparées ; oeufs, produits laitiers ;

Services de vente au détail de produits alimentaires et boissons, services de vente par correspondance de produits alimentaires et de boissons, services de vente au moyen d'un réseau informatique mondial de produits alimentaires et de boissons ; publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; présentation de produits sur tout moyen de de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.